ID Reflex’ Solvabilité II

De Solvabilité I à Solvabilité II : évolution de la réglementation
Parution: 2014
Pages: 18 fiches, 9 volets

Ce dépliant synthétique donne une vision claire de la réforme Solvabilité II, en présentant au recto sa raison d’être et les changements induits par rapport à Solvabilité I, puis en détaillant au verso tous les aspects pratiques de la réforme à connaître.

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Description

Ce dépliant synthétique donne une vision claire de la réforme Solvabilité II, en présentant au recto sa raison d’être et les changements induits par rapport à Solvabilité I, puis en détaillant au verso tous les aspects pratiques de la réforme à connaître.

Cette approche permet à la fois d’obtenir une connaissance précise et complète du sujet, et de distinguer les aspects novateurs de la réforme.

Très pédagogique, l’ouvrage inclut de nombreux cas pratiques, tableaux, définitions et références, pour un accès rapide à l’information et une mémorisation aisée. Inclus un index et une bibliographie.

Recto

  • Définition de la solvabilité et enjeux de la réforme
  • Solvabilité I
  • Objectifs
  • Méthode: établir la marge de solvabilité
  • Utilité de la marge de solvabilité
  • Solvabilité II
  • Nouvelles règles, nouveaux objectifs
  • Mesures d’application
  • Calendrier
  • Index & Sites internet utiles & Ouvrages

Verso

  • Processus « Lamfalussy » ; 3 piliers pour 3 exigences
  • Pilier 1 : Exigences quantitatives
  • Évaluation des actifs et passifs du bilan
  • Normes d’exigence de capital
  • Normes d’exigence de fonds propres (au bilan)
  • Normes d’exigence de fonds propres (hors bilan)
  • Normes d’évaluation des provisions techniques
  • Normes des règles d’investissement
  • Pilier 2 : Exigences qualitatives
  • Système de contrôle et management des risques
  • ORSA (Own Risk and Solvency assessment)
  • Compétence et honorabilité (Fit and proper)
  • Autorité de contrôle
  • Pilier 3 : Exigences d’information envers les superviseurs, les consommateurs et les investisseurs

Il est titulaire d’un doctorat en droit privé de l’Université Panthéon-Assas Paris II. Actuellement Responsable pédagogique (IFPASS) et chargé d’enseignement à l’Ecole Nationale d’Assurance (ENASS), il a exercé au sein du groupe Le Conservateur et MACIF.

Retrouvez l’auteur sur le blog de la gestion de Patrimoine

L’IFPASS (Institut de Formation de la Profession de l’Assurance) est l’organisme de formation de référence de la profession de l’assurance. L’IFPASS dispense des formations du niveau BP au niveau Bac +5 en collaboration avec l’Enass-Cnam, ainsi que des formations qualifiantes.

L’ENASS (Ecole nationale d’assurances) a été créée en 1946 pour répondre aux besoins de formation des salariés du secteur de l’assurance.
Composante du Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam), elle délivre des diplômes inscrits dans le schéma européen LMD, tous reconnus par le ministère de l’Enseignement supérieur. L’Enass est donc l’opérateur de formation à l’assurance de référence pour ce qui relève des diplômes d’assurance.

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