Le Patrimoine privé

Auteur: Tran Hoang Dieu
Parution: 2016
Pages: 288 pages

Une synthèse de la gestion du patrimoine privé à l’heure des mutations individualistes de la structure du droit patrimonial.

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Description

Structure hiérarchisée en fonction de priorités différenciées et évolutives, le patrimoine privé se construit et se transmet au moyen de techniques spécifiques. Or, on assiste aujourd’hui à une mutation qui voit les particuliers devenir de véritables acteurs de leur patrimoine, diversifiant leurs actifs à partir de produits financiers et d’assurance. L’individualisme prend résolument de l’importance et la valeur du travail se substitue au confort générationnel.

C’est pourquoi, au moyen de nombreux exemples et illustrations, cet ouvrage se propose d’ouvrir une réflexion sur les multiples étapes et procédés civilistes qui permettent aujourd’hui d’optimiser la gestion du patrimoine des ménages :

– Éléments de décisions (environnement financier et fiscal, stratégie…)
Régimes matrimoniaux
Dévolution légale (voie successorale)
Dévolution volontaire (voie libérale)

Par sa conception, et sans oublier les professionnels, ce livre s’adresse en priorité aux étudiants des cycles BTS, Bachelor, Licence et Master qui pourront trouver les informations nécessaires et utiles à la compréhension de cette discipline.

« Un ouvrage de référence bien conçu : on commence par ce dont on a immédiatement besoin, et on comprend à mesure la nécessité du reste… qu’on garde volontiers à portée de la main pour un usage ultérieur. Un instrument de travail qui accompagne le professionnel dans sa pratique quotidienne. » P.-Ch. Pradier, Maître de conférences à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne.

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I- Les composantes du patrimoine : une structure évolutive

1 – Les  éléments constitutifs

2 – Les éléments de décision

II- L’organisation matrimoniale : les régimes matrimoniaux

3 – Un droit spécifique aux personnes mariées

4 – La nature des actifs

5 – La nature des passifs

6 – Les procédures d’égalisation

7 – Le régime primaire

8 – Les régimes communautaires

9 – Les régimes séparatistes

III- La dévolution légale : le règlement successoral

10 – Les fondamentaux du régime successoral

11 – Le partage en l’absence d’un conjoint

12 – Le partage en présence d’un conjoint

13 – La fiscalité de la succession

IV- La dévolution volontaire : les libéralités testamentaires

14 – Les conditions de validité du testament

15 – Les typologies de legs

16 – Les limites des gratifications

17 – La fiscalité des legs

V- La dévolution volontaire : les libéralités entre vifs

18 – Les donations

19 – Les conditions de fond

20 – Les conditions de forme

21 – Le rapport à succession

VI- Le contrat d’assurance-vie : les opérations complexes

23 – La souscription conjointe

24 – Le démembrement par la souscription

25 – Le démembrement par la clause bénéficiaire

Titulaire d’un doctorat en droit privé de l’Université Panthéon-Assas Paris II et lauréat du Prix de thèse de l’Université, Tran Hoang Dieu est actuellement Responsable pédagogique (IFPASS) et chargé d’enseignement à l’Ecole Nationale d’Assurance (ENASS).
Tran Hoang Dieu a exercé au sein du groupe Le Conservateur et MACIF.

Autres ouvrages de l’auteur parus aux Editions Arnaud Franel :
La DDA – Directive de Distribution d’Assurance
ID Reflex’ DDA
– ID Reflex’ Prévoyance collective
ID Reflex’ Solvabilité II

Retrouvez l’auteur sur le blog de la gestion de Patrimoine

L’IFPASS :
L’Institut de Formation de la Profession de l’Assurance (IFPASS) est l’organisme de formation de référence de la profession de l’assurance. L’IFPASS dispense des formations du niveau BP au niveau Bac +5 en collaboration avec l’Enass-Cnam, ainsi que des formations qualifiantes.

 

L’ENASS :
L’Ecole nationale d’assurances a été créée en 1946 pour répondre aux besoins de formation des salariés du secteur de l’assurance.
Composante du Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam), elle délivre des diplômes inscrits dans le schéma européen LMD, tous reconnus par le ministère de l’enseignement supérieur. L’Enass est donc l’opérateur de formation à l’assurance de référence pour ce qui relève des diplômes d’assurance.

Informations complémentaires

Sous-titre :

Structures et transmission

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